Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOULE DE CAMBRAI
Numéro de dépôt :
93497693
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Présentation de la marque BOULE DE CAMBRAI
Déposée le 16 décembre 1993 par la société MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « BOULE DE CAMBRAI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR SAUVAGE ROBERT ET MADAME SAUVAGE ANNE NEE DE VALICOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05